Marc Valette
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Valette (Marc, Xavier, René)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2023)
Spécialité : Médecine intensive - Réanimation
JORFTEXT000049613865
(source JORF)
inscription
30 Mai 2024
30/05/2024
De:
Marc Valette
administrateurs des finances publiques adjoints, responsables de division
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé du budget
"
JORFTEXT000046737822
(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 2022
15/12/2022
De:
Marc Valette
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter de la date précitée
attaché d'administration de l'Etat du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut
=
"
2016-07-01
"
a_sa_demande
corps
=
"
Attachés d'administration de l'État
"
depart_retraite
JORFTEXT000033047703
(source JORF)
réintégration
19 Août 2016
19/08/2016
De:
Valette (Marc)
Objet:
interne
Subdivision Nantes
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Subdivision Nantes
JORFTEXT000000464596
(source JORF)
affectation
08 Novembre 2007
08/11/2007
De:
Valette (Marc)
attaché d'administration centrale en position de détachement auprès de la Fédération nationale des centres PACT
Objet:
dans son emploi au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut
=
"
1990-09-01
"
JORFTEXT000000160491
(source JORF)
réintégration
28 Décembre 1990
28/12/1990
De:
Valette (Marc)
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat, 6e échelon
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut
=
"
1990-09-01
"
duree
=
"
trois ans
"
a_sa_demande
JORFTEXT000000160491
(source JORF)
disponibilité
28 Décembre 1990
28/12/1990